1. Éditeur du site
Le site elagage-idf.fr est édité par :
- Nom
- Marc Hortica
- Nom commercial
- Marc Élagueur
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- SIREN
- 983 485 764
- SIRET du siège
- 983 485 764 00010
- Siège
- Solution, 3 passage des Bleuets, 78420 Carrières-sur-Seine, France
- Téléphone
- 06 12 26 51 88
- marchortica@yahoo.com
Directeur de la publication : Marc Hortica.
L’éditeur est responsable des informations diffusées sur le site. Sa conception et sa réalisation techniques ont été confiées à HelpAi (voir la section 3).
2. Hébergement et nom de domaine
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com. Les pages sont diffusées depuis le réseau mondial de Cloudflare, qui exploite notamment des centres de données situés dans l’Union européenne.
Le nom de domaine elagage-idf.fr est enregistré auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 depuis la France — ovhcloud.com.
3. Conception et réalisation
La conception, le développement et l’intégration de ce site ont été réalisés par HelpAi — helpaiagency.fr.
HelpAi intervient en qualité de prestataire technique. Les prestations décrites, les informations commerciales et les engagements présentés sur le site relèvent de la seule responsabilité de son éditeur, Marc Hortica.
4. Propriété intellectuelle
La structure, les textes, les éléments graphiques et les médias de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable de leur titulaire, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
Les informations présentées ont une vocation générale et ne remplacent pas l’étude du chantier ni la vérification des règles locales par le propriétaire. L’éditeur s’efforce de maintenir le contenu exact et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’interruption.
Les liens externes sont proposés à titre pratique. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité.
6. Données personnelles
Les traitements liés au formulaire de contact sont détaillés dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, écrivez à marchortica@yahoo.com.
7. Droit applicable
Le site et son utilisation sont soumis au droit français. En cas de difficulté, une résolution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.